Nos principales références

Examen au cas par cas

Quelques exemples de projets de renouvellement urbain à Marseille:

A l’issue de l’analyse de chacun de ces cas par cas, chaque projet a été dispensé d’étude d’impact.

Pôle d'échange multimodal de Saint Antoine dossier d'examen au cas par cas

Étude d'impact

  • Étude d'impact du dossier de création de la ZAC Ferney Genève Innovation; reprises pour les dossiers de réalisation et de DUP -  SPL Terr'Innov (01)
étude d'impact du projet Malpassé

Dossiers loi sur l'eau

  • Déclaration loi sur l'eau pour un projet de serres agricoles - EARL, commune de Graveson (13)
  • Déclaration loi sur l'eau pour un projet d'étang de loisir - particulier, commune de Fontvieille (13)
  • Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau des travaux de la rocade de Gap - DREAL PACA (05)

 

dossier loi sur l'eau de la rocade de Gap

Enquêtes publiques

  • Dossier de demande de DUP relatif à la construction du pôle d'échange multimodal de St Antoine, Marseille 15ème ardt
  • Dossier de demande de DUP et d'enquête parcellaire du projet d'aménagement des espaces publics de la Savine, Marseille 15ème ardt
  • Dossiers de création et réalisation, dossier de DUP relatifs à la ZAC Ferney Genève Innovation - SPL Terr'Innov (01)
enquête publique de la ZAC Ferney Genève Innovation

Assistance à maîtrise d'ouvrage

  • Contrôles de dossiers DUP (fond et forme)
  • Assistance en phase enquête publique au titre de la Loi sur l’eau: rédaction d’un diaporama de vulgarisation, réponse aux questions de la commission d’enquête et participation au CODERST, pour la rocade de Gap
  • Définition des procédures réglementaires environnementales à mettre en œuvre pour des opérations d'aménagement diverses (mairies)
dossier de demande d'examen au cas par cas

Autres dossiers

  • Dossiers de demande d'autorisation de défrichement (mairies)
  • Étude environnementale, niveau études d'opportunité, relative à des aménagements routiers (RN116 dans les Pyrénées Orientales - DREAL Occitanie)
  • Étude globale et fonctionnelle de déplacements de l'espace Rhône Médian (DREAL Rhône Alpes Auvergne)
  • Notices environnementales pour des travaux de déviation de gazoducs (GRDF)
étude d'opportunité de projet routier


Télécharger
Cahier des références de l'empreinte verte
Ce document présente la société l'empreinte verte, le CV de Florence Bellemare et l'ensemble des dossiers sur lesquels l'empreinte verte a travaillé depuis sa création.
cahier references LEV.pdf
Document Adobe Acrobat 1.3 MB